Droits d’auteur
La Société canadienne de pédiatrie contrôle le droit d’exploiter toute l’information qu’elle élabore ou publie sous quelque forme ce que soit, y compris sur support imprimé ou dans le présent site Web. La SCP détient également les droits d’auteur de la documentation publiée sous son logo ou dans son journal révisé par des pairs, Paediatrics & Child Health.
La SCP accueille les demandes de permission de reproduire sa documentation pour des besoins de formation et de défense d’intérêts et, dans la plupart des cas, n’exige que deux choses du demandeur :
- Un formulaire de demande de droits d’auteur rempli (format pdf). Ce formulaire aide à retracer quels documents sont utilisés, par qui et dans quelle mesure. Nous vous prions de fournir de l’information détaillée et de prévoir une période suffisante pour que nous puissions l’examiner.
- Que la SCP soit clairement identifiée comme source de l’information. Nous fournissons la « mention de source » pertinente une fois la demande autorisée.
En général, la SCP encourage l’usage, la distribution, la reproduction et, dans certains cas, la traduction ou l’adaptation de ses données, habituellement sans frais.
La SCP est heureuse que d’autres sites orientent leurs visiteurs vers son site Web et favorise cette pratique, mais elle n’autorise généralement pas que son contenu soit hébergé sur d’autres sites. Des exceptions sont parfois accordées pour des besoins de formation, telles que des cours, selon la situation. Pour obtenir de l’information au sujet des hyperliens réciproques, veuillez lire notre Politique sur les hyperliens du site Web de la SCP.
La SCP se réserve également le droit de surseoir à l’autorisation de reproduire sa documentation d’après son évaluation de chaque demande ou de facturer cette autorisation. Chaque demande est évaluée d’après ses propres qualités et peut donner lieu à un contact avec le demandeur afin d’obtenir des clarifications ou de procéder à un suivi.
La SCP cherche à respecter entièrement la pratique relative aux droits d’auteur lorsqu’elle élabore sa propre documentation. Elle demande des autorisations au besoin, fournit les références et prend acte de la contribution d’organismes connexes et d’autres intervenants à ses travaux.
L’utilisation de notre logo :
La Société canadienne de pédiatrie ne permet pas l’utilisation de son logo dans tous matériaux (papier ou numérique), sans avoir obtenu au préalable l’autorisation écrite expresse.
Si vous avez des questions, écrivez-nous, à info@cps.ca.
Demande de droits d'auteur
Mise à jour : le 12 décembre 2014